Vous êtes ici

Mentions légales

Editeur du site internet
Évènements & Compagnie
20 rue Jean Baptiste Bardinal
19240 Varetz
 
 
Responsable de la publication

 
 
Crédit Photos
Évènements & Compagnie
 
 
Conception & développement
Agence Comevents
19100 Brive-La-Gaillarde

Mentions légales

DROITS D'AUTEUR
© Copyright 2014 Comevents. Tous droits réservés. Les textes, images, graphiques, ainsi que leur disposition sur le site Internet de ÉVÈNEMENTS & COMPAGNIE sont soumis à la protection des droits d'auteurs et autres lois de protection. Le contenu de ce site Internet ne doit pas être copié, diffusé, modifié ou transmis à des tiers à des fins commerciales.
 
MARQUE DE FABRIQUE
Sans indication contraire, tous les emblèmes de marques sont protégés selon les droits concernant les marques.
 
RESPONSABILITÉ
Ce site Internet a été conçu avec le plus grand soin. Il est malgré tout impossible de garantir l'absence d'erreurs ainsi que la précision des informations contenues. Toute responsabilité pour des dommages, résultant directement ou indirectement de l'utilisation de ce site, est exclue, dans la mesure où ceux-ci ne sont pas fondés sur des actes intentionnels ou des négligences graves.
 
LICENCE
La propriété intellectuelle contenue dans ce site, telle que les brevets, les marques et les droits d'auteurs, est protégée. Ce site Internet n'autorise aucune licence à des tiers pour l'utilisation de la propriété intellectuelle de CLAVERIE DÉVELOPPEMENT.
 
INFORMATIQUES ET LIBERTÉ
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.